ST AMAND VAL DE GRAVES DE CHARENTES 2001
Présentation de la marque ST AMAND VAL DE GRAVES DE CHARENTES 2001
Déposée le 18 mars 2002 par la société CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLE (A.C.V.) Maison des Viticulteurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « ST AMAND VAL DE GRAVES DE CHARENTES 2001 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ST AMAND VAL DE GRAVES DE CHARENTES 2001 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST AMAND VAL DE GRAVES DE CHARENTES 2001 est expirée depuis le 18 mars 2012.
CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLE (A.C.V.) Maison des Viticulteurs a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Inscription le 22 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508530 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22